Pioneer AVIC-HD3-II - Manuel (Page 13)

2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
fournis sur une base
“EN L’ÉTAT”. PIONEER
ET LES PERSONNES AUTORISÉES (dans
les articles 2 et 3, Pioneer et les personnes
autorisées seront appelées collectivement
“Pioneer”) N’ACCORDENT ET VOUS NE RE-
CEVEZ AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU
IMPLICITE, ET TOUTES LES GARANTIES DE
CARACTÈRE MARCHAND ET DE QUALITÉ
POUR QUELQUE BUT PARTICULIER QUE
CE SOIT SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.
CERTAINS PAYS NE PERMETTENT PAS
L
’EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES,
DE SORTE QUE L
’EXCLUSION CI-DESSUS
PEUT NE PAS S
’APPLIQUER À VOUS. Le
Logiciel est complexe et il peut renfermer
certains défauts, erreurs ou imprécisions.
Pioneer ne garantit pas que le Logiciel satis-
fera vos besoins ou votre attente, que son
fonctionnement sera exempt d
’erreur ou in-
interrompu et que toutes les imprécisions
peuvent être corrigées et le seront. En outre,
Pioneer n
’accorde aucune garantie en ce
qui concerne l
’emploi ou les résultats de
l
’emploi du Logiciel en termes de précision,
de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLA-
MATION OU PERTE QUE VOUS AVEZ EN-
COURUS (Y COMPRIS ET SANS
LIMITATION LES DOMMAGES COMPENSA-
TEURS, ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉ-
CIAUX, CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES,
PERTES DE PROFITS, VENTES OU AFFAI-
RES PERDUES, FRAIS, INVESTISSEMENTS
OU ENGAGEMENTS EN LIAISON AVEC
UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VO-
LONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L
’UTI-
LISATION OU DE L
’IMPOSSIBILITÉ
D
’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI
PIONEER A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU
POUVAIT AVOIR CONNAISSANCE DE L
’É-
VENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES. CETTE
LIMITATION S
’APPLIQUE À TOUTES LES
CAUSES D
’ACTION EN JUSTICE, Y
COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUPTURE
DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE, NÉ-
GLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE, RE-
PRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARAN-
TIE DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GA-
RANTIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD,
DEVIENT POUR UNE RAISON QUEL-
CONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAPPLI-
CABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA
RESPONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPAS-
SERA PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %)
DU PRIX PAYÉ PAR VOUS POUR LE PRO-
DUIT PIONEER CI-INCLUS.
Certains pays n
’autorisent pas certaines ex-
clusions de responsabilité ou limitations de
dommages, et dans cette mesure, la limita-
tion d
’exclusion ci-dessus peut ne pas s’ap-
pliquer à vous. Cette clause de renonciation
de garantie et de limitation de responsabi-
lité peut ne pas s
’appliquer dans la mesure
où toute disposition de la présente garantie
est interdite par les lois nationales ou loca-
les qui ne peuvent être préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI D ’EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel
ni d
’autres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites, seront
exportés hors du pays ou du département
(le
“Pays”) régi par le gouvernement déte-
nant le pouvoir de juridiction (
“Gouverne-
ment
”), sauf si cela est autorisé et permis
par les lois et réglementations du Gouverne-
ment. Si vous avez acquis le Logiciel de
façon légale hors du Pays, vous convenez
de ne pas réexporter le Logiciel ni d
’autres
données techniques reçues de Pioneer, non
plus que le produit direct desdites, sauf si
les lois et réglementations du Gouverne-
ment et les lois et réglementations de la juri-
diction dans laquelle vous avez obtenu le
Logiciel le permettent.
Introduction
Fr
13
Chapitre
01
Intr
oduction