Garantie (états-unis uniquement), Licence d’utilisation du logiciel – ZOLL M Series Defibrillator Rev C ETCO2 Manuel d'utilisation
Page 3

EtCO
2
de fin d’expiration
9650-0212-02
EtCO
2
- 3
Garantie (États-Unis uniquement)
(a) ZOLL Medical Corporation garantit à l’acheteur original
de l’équipement qu’à compter de la date d’installation ou
trente (30) jours après la date d’expédition depuis
l’établissement de ZOLL Medical Corporation, lequel des
deux événements survient en premier, l’équipement (autre
que les accessoires et électrodes) sera exempt de tout
défaut matériel ou de fabrication dans des conditions
normales d’utilisation et de mise en service pour une période
d’un (1) an et de deux (2) ans pour les capteurs Capnostat
.
Au cours de cette période, ZOLL Medical Corporation
s’engage à réparer ou remplacer gratuitement (sur la propre
décision de ZOLL Medical Corporation) toute pièce de
l’équipement qui, selon ZOLL Medical Corporation, présente
un défaut matériel ou de fabrication. Si l’inspection réalisée
par ZOLL Medical Corporation ne détecte aucun défaut
matériel ou de fabrication, ZOLL Medical Corporation
appliquera les frais de service habituels. (b) La
responsabilité de ZOLL Medical Corporation ne saura être
engagée en cas de défaut de l’équipement, de la défaillance
de l’équipement à effectuer une fonction quelconque ou de
tout autre défaut de conformité de l’équipement causé par
ou attribuable à : (i) toute modification de l’équipement
effectuée par le client, à moins que cette modification ne soit
effectuée avec le consentement écrit préalable de ZOLL
Medical Corporation ; (ii) l’utilisation de l’équipement avec
tout autre équipement associé ou complémentaire , (iii)
l’installation ou le câblage de l’équipement non conforme
aux instructions de ZOLL Medical Corporation. (c) La
présente garantie ne couvre pas les pièces sujettes à l’usure
normale et la détérioration survenant au cours de l’utilisation,
y compris mais sans se limiter aux lampes, fusibles,
batteries, câbles et accessoires patient. (d) La garantie
précédente constitue le recours exclusif du client et la
responsabilité exclusive de ZOLL Medical Corporation pour
toute rupture de toute garantie relative à l’équipement fourni
ci-après. (e) Limite de responsabilité : la responsabilité de
ZOLL ne saura en aucun cas être engagée envers l’acheteur
et l’acheteur ne saura réclamer de dommages-intérêts
spéciaux, accessoires ou indirects résultant de toute rupture
de garantie, défaut à respecter l’usage essentiel ou de toute
autre théorie légale, y compris mais sans se limiter aux
pertes de profit, pertes d’épargne, temps d’immobilisation,
biens incorporels, dommages ou remplacement de
l’équipement et de propriété, même si ZOLL a été informé
des risques de tels dommages.
LA GARANTIE PRÉVUE AUX PRÉSENTES EST
EXCLUSIVE ET ZOLL MEDICAL CORPORATION DÉNIE
EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, QU’ELLE
SOIT ÉCRITE, ORALE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y
COMPRIS MAIS SANS SE LIMITER À TOUTE GARANTIE
DE QUALITÉ MARCHANDE OU DE CONVENANCE POUR
UN USAGE PARTICULIER.
Pour toute information supplémentaire, veuillez contacter
ZOLL Medical Corporation au 1-800-348-9011 (dans le
Massachusetts : 1-978-421-9655). Les clients internationaux
doivent contacter le centre de service agréé de ZOLL
Medical Corporation le plus proche.
Licence d’utilisation du logiciel
Veuillez lire attentivement le présent manuel d’utilisation
et le contrat de licence avant d’utiliser tout produit
M Series.
Le logiciel intégré dans le système est protégé par les lois et
les traités internationaux sur le copyright ainsi que par les
lois et traités sur la propriété intellectuelle. Ce logiciel est
accordé sous contrat de licence, il n’est pas vendu. En
recevant et en utilisant ce système, l’acheteur accepte et
s’engage à respecter les termes et conditions suivantes :
1.
Octroi de licence : en échange du paiement des frais
de licence du logiciel incorporés dans le prix total du
produit, ZOLL Medical Corporation octroie à l’acheteur
une licence non exclusive, sans droit de sous-licence,
d’utilisation du logiciel système sous forme de code
objet uniquement.
2.
Propriété du logiciel/micrologiciel : le titre de
propriété et de tous les droits et intérêts du logiciel
système et des copies dudit logiciel demeurent en tout
temps la propriété du fabricant et des concédants de
ZOLL Medical Corporation et ne passent pas à
l’acheteur.
3.
Cession : l’acheteur accepte de ne pas céder, donner
en sous-licence, ou de transférer ou partager de toute
autre manière ses droits sous contrat de licence sans le
consentement express écrit de ZOLL Medical
Corporation.
4.
Restrictions d’utilisation : en tant qu’acheteur, vous
pouvez transférer physiquement les produits d’un
endroit à un autre sans faire de copies du
logiciel/micrologiciel. Vous ne pouvez pas divulguer,
traduire, publier ou distribuer de copies du
logiciel/micrologiciel. Vous ne pouvez pas modifier,
adapter, traduire, effectuer une rétroingénirie,
décompiler, effectuer une compilation croisée,
désassembler ou créer des travaux dérivés basés sur le
logiciel/micrologiciel.
LICENCE NON IMPLICITE
La possession ou l’achat de cet appareil n’implique aucune
licence expresse ou implicite quant à son utilisation avec des
pièces de rechange qui, prises à part ou en combinaison
avec ledit appareil, s’intègrent dans un ou plusieurs brevets
relatifs audit appareil.