Déclaration de garantie limitée de hewlett-packard – HP Imprimante HP Photosmart p1000 1000 Manuel d'utilisation
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Guide de l'utilisateur de l'imprimante couleur hp photosmart 1000
Déclaration de garantie limitée de Hewlett-Packard
Produit HP
Durée de la garantie limitée
Logiciel d'impression photo HP
90 ¡ours
Imprimante couleur HP PhotoSmart 1000
1 an
A. Etendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit à l'utilisateur final que les produits HP spécifiés
ci-dessus seront exempts de défauts de matériel ou de fabrication pour la durée
spécifiée ci-dessus, durée prenant effet à compter de la date d'acquisition du
produit.
2. En ce qui concerne les logiciels, la garantie HP garantit seulement qu'ils exécu
teront les instructions du programme. HP ne garantit pas que les logiciels seront
totalement exempts d'erreurs ou que leur fonctionnement ne sera jamais inter
rompu.
3. La garantie limitée accordée par HP couvre uniquement les problèmes survenant
dans des conditions normales d'utilisation et ne couvre pas les problèmes surve
nant dans d'autres circonstances, \ compris ceux pouvant découler :
a. d'un mauvais entretien ou d'une modification non autorisée,
b. de logiciels, de supports, de pièces ou de fournitures non fournis ou pris en
charge par HP,
c. de l'exploitation en dehors des conditions spécifiées.
4. Dans le cas des imprimantes HP, l'utilisation de cartouches d'impression de mar
que autre que HP ou reconditionnées n'a pas de conséquences sur la garantie
ou les contrats d'assistance HP auxquels le client a souscrit. Cependant, si une
panne d'imprimante ou des dommages causés sur celle-ci peuvent être attribués
à l'utilisation d'une cartouche de marque autre que HP ou reconditionnée, HP
facturera au client la réparation de cette panne ou de ces dommages au tarif
standard de la main d'œuvre et des pièces détachées.
5. Si, pendant le délai de garantie, HP est notifié d'un défaut dans tout produit cou
vert par sa garantie, HP réparera ou remplacera, à sa convenance, le produit
défectueux.
6. Si HP n'est pas en mesure de procéder, selon le cas, à la réparation ou au rem
placement d'un produit défectueux couvert par la garantie HP, HP remboursera
son prix d'achat dans un délai raisonnable après avoir reçu notification du
probOème.
7.
HP n'est tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de rem
boursement tant que le client n'a pas retourné le produit défectueux à HP.
8. Tout produit de remplacement peut être neuf ou considéré comme tel, à condi
tion qu'il offre des fonctionnalités au moins identiques à celles du produit
rempOacé.
9. Les produits HP peuvent contenir des pièces reconditionnées, des composants et
des matériaux équivalents à des composants neufs quant à leurs performances.
10. La garantie limitée de HP est valable dans tous les pays où le produit HP faisant
l'objet de la garantie est distribué par HP. Des contrats d'assistance complémen
taire, tels que celui d'assistance sur site, sont disponibles dans tout établissement
d'assistance HP agréé, dans les pays où le produit concerné est distribué par
HP ou par un importateur agréé.
B. Limitations de la garantie
1. DANS LA MESURE OU LA LEGISLATION EN VIGUEUR LE PERMET, NI HP NI
SES FOURNISSEURS TIERS N'OFFRENT AUCUNE AUTRE GARANTIE OU
CONDITION QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT LES
PRODUITS HP, ET REJETTENT EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE OU CONDI
TION IMPLICITE EN CE QUI CONCERNE LA QUALITE MARCHANDE, L'ASSU
RANCE DE QUALITE ET L'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER.
C. Limitations de la responsabilité
1. Dans les limites des législations locales, les recours énoncés dans cette déclara
tion de garantie constituent les recours uniques et exclusifs auxquels peut pré
tendre le client.
2. DANS LA MESURE OU LA LEGISLATION EN VIGUEUR LE PERMET, A L'EXCEP
TION DES OBLIGATIONS EXPRESSEMENT ENONCEES DANS CETTE DECLA
RATION DE GARANTIE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT
ETRE TENUS POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDI
RECT, SPECIAL, MINEUR OU CONSEQUENT, QUE LA RECLAMATION SOIT
FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT
LA RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP A ETE AVISE DU RISQUE D'UN
TEL DOMMAGE.
D. Législation locale
1. Cette déclaration de garantie donne au client des droits spécifiques. Il est éga
lement possible que le client ait des droits supplémentaires qui varient d'un état
à l'autre aux Etats-Unis, d'une province à l'autre au Canada et d'un pays à
l'autre dans le reste du monde.
2.
Si cette déclaration de garantie entre en conflit avec la législation locale en
vigueur, elle est réputée modifiée pour se conformer à ladite législation. Selon
certaines législations locales, certains des refus et limites de garantie exposés
dans cette déclaration peuvent ne pas s'appliquer au client. Par exemple, cer
tains Etats américains, de même que certains gouvernements en dehors des
Etats-Unis (y compris certaines provinces canadiennes), peuvent :
a. d'une part, interdire les exclusions et les limitations de garantie exposées
dans cette déclaration visant à restreindre les droits légaux d'un consomma
teur (comme c'est le cas au Royaume-Uni) ;
b. d'autre part, restreindre la capacité pour un fabricant d'imposer de tels refus
ou limites de garantie ; ou
c. accorder au ciient des droits supplémentaires au titre de la garantie, spécifier
des durées de garantie implicites que le fabricant ne peut pas refuser ou lui
interdire de limiter la durée d'une garantie implicite.
3. EN CE QUI CONCERNE LES TRANSACTIONS AVEC LES CONSOMMATEURS
EN AUSTRALIE ET EN NOUVELLE-ZELANDE, LES TERMES DE LA PRESENTE
DECLARATION DE GARANTIE N'EXCLUENT PAS, NE RESTREIGNENT PAS,
NE MODIFIENT PAS ET SONT COMPLEMENTAIRES AUX DROITS STATUTAI
RES OBLIGATOIRES APPLICABLES A LA VENTE DES PRODUITS HP A DE TELS
CLIENTS, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION EN VIGUEUR.
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