SMA ESS - Manuel (Page 15)

SMA Technologie AG Dispositions légales
Manuel d’utilisation ESS-BFR074812 15
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Clause de non-responsabilité
En principe, les conditions générales de livraison de SMA Technologie AG s'appliquent.
Le contenu de ces documents est régulièrement contrôlé et, le cas échéant, adapté. Malgré tout, des
divergences ne peuvent être exclues. L?exhaustivité des documents n?est pas garantie. La version actuellement
en vigueur peut être consultée sur le site Internet
www.SMA.de ou être obtenue par les réseaux de distribution
habituels.
Aucune garantie ni responsabilité ne s?applique lors de dommages quels qu?ils soient, si ceux-ci sont dus à
une ou plusieurs des causes suivantes :
• dommages dus au transport
• utilisation du produit inappropriée ou non conforme aux instructions d?utilisation
• emploi du produit dans un environnement non prévu
• emploi du produit sans prise en compte des dispositions légales de sécurité pertinentes sur le lieu
d?utilisation
• non-respect des consignes d?alarme et de sécurité décrites dans l?ensemble de la documentation pertinente
du produit
• emploi du produit dans de mauvaises conditions de sécurité et de protection
• modification arbitraire du produit ou du logiciel livré conjointement
• dysfonctionnement du produit dû à l?influence d?un appareil branché ou placé à proximité hors des limites
autorisées
• catastrophe ou cas de force majeure.
L’utilisation des logiciels livrés et créés par
SMA Technologie AG est soumise aux conditions suivantes :
• La SMA Technologie AG décline toute responsabilité quant aux dommages découlant directement ou
indirectement de l’utilisation du logiciel fabriqué par SMA Technologie AG. Ceci s’applique également à la
prestation ou au défaut de prestation de services d’après-vente.
• Le logiciel livré conjointement, qui n’a pas été créé par SMA Technologie AG, est soumis aux accords de
licence et de responsabilité correspondants du fabricant.
Garantie usine SMA
Les conditions de garantie commerciale applicables sont jointes à l'appareil. La version actuellement en vigueur
peut être consultée sur le site Internet
www.SMA.de ou être obtenue sous forme papier par les réseaux de
distribution habituels.
Marques déposées
Toutes les marques déposées sont reconnues, y compris lorsqu?elles ne sont pas mentionnées expressément.
L’absence de l‘emblème de marque ne signifie pas qu’un produit ou une marque puisse être librement
commercialisé.
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