Pioneer CNSD-300FM - Manuel (Page 21)

d Les données Tele Atlas
®
MultiNet
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sur le
Royaume Uni (à l
’exclusion de l’Irlande
du Nord). À compter de la date d
’entrée
en vigueur, ce qui suit s
’applique : Ce
produit inclut des données de cartogra-
phie sous licence d
’Ordnance Survey
avec la permission du Controller of Her
Majesty
’s Stationery Office. © Droit d’au-
teur de la couronne et/ou droit d
’auteur
de base de données 2011. Tous droits ré-
servés. Numéro de la licence 100026920.
e Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur
l
’Irlande du Nord. À compter de la date
d
’entrée en vigueur, l’avis des droits
d
’auteur est : “Ordnance Survey of Nor-
thern Ireland.
”
f Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Norvège. À compter de la date d
’entrée
en vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“© Norwegian Mapping Authority, Pu-
blic Roads Administration /
© Mapsolu-
tions.
”
g Les données Tele Atlas
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MultiNet
®
sur la
Russie : À compter de la date d
’entrée
en vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“© Roskartographia”
h Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur la
Suisse. À compter de la date d
’entrée en
vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“© Swisstopo.”
i Les données Tele Atlas
®
MultiNet
®
sur les
Pays Bas. À compter de la date d
’entrée
en vigueur, l
’avis des droits d’auteur est :
“Topografische onderground Copyright
© dienst voor het kadaster en de open-
bare registers, Apeldoorn 2006.
”
12 Divers.
Le présent Accord est exclusif et complet
entre les Bailleurs de licence et vous-même
quant au contenu. Aucun élément du présent
Accord ne doit donner naissance à une coen-
treprise, un partenariat ou une relation princi-
pal-agent entre les Bailleurs de licence et
vous-même. Les lois intérieures à la Belgique
doivent régir le présent Accord et vous devez
approuver la juridiction Belge. Les sections 2,
5 et 6 - 11 continueront d
’exister même après
l
’expiration ou la résiliation du présent Accord.
Le présent Accord peut être altéré, modifié
uniquement par PIONEER. Vous ne pouvez af-
fecter des parties du présent Accord sans le
consentement préalable par écrit de
PIONEER. Vous reconnaissez et comprenez
que les Données peuvent être soumises à des
restrictions d
’exportation et convenez de vous
conformer aux lois applicables régissant l
’ex-
portation. Au cas où une provision ou une par-
tie d
’une provision du présent Accord serait
déterminée non valide, illégale ou inexécu-
table, ladite provision ou ladite partie la
composant doit être supprimée du présent Ac-
cord mais le reste de l
’Accord est valide, légal
et exécutable selon le champ d
’application
maximum. Tout avis du présent Accord doit
être livré par courrier à PIONEER, Attention
Legal Department, PIONEER EUROPE NV,
Haven 1087, Keetberglaan 1, 9120 Melsele,
Belgique.
Fr
21
Chapitre
02
Accord
de
licence
Accord de licence