Pioneer CNSD-239FM - Manuel (Page 15)

6 DIVERS
Le présent document constitue l
’Accord
complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n
’entrera en vigueur sans le
consentement écrit de Pioneer. Si une clause
quelconque de cet Accord est déclarée inva-
lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et
effectives.
Fr
15
Chapitre
02
Accord
de
licence
Accord de licence