Xerox Presse couleur numérique Xerox 700i-700 avec Integrated Fiery Color Server-11223 - Manuel (Page 8)

I NFORMATIONS JURIDIQUES 8
Logiciel Adobe
Le Logiciel peut contenir les matériels suivants de Adobe Systems Incorporated (« Adobe ») : (a) un logiciel intégré
faisant partie du système d'impression, y compris le logiciel PostScript®, des Programmes de polices (données en
mode vectoriel exploitables par ordinateur et codées numériquement) en format spécial et sous forme cryptée pour
produire différents types de caractères) et d'autres logiciels Adobe (collectivement, « Logiciel d'Impression », et
(b) d'autres logiciels qui sont utilisés en combinaison avec le Logiciel d'Impression (« Logiciel Hôte »). Les conditions
ci-après sont applicables aux matériels fournis par Adobe :
1. Logiciel d’impression.Vous pouvez utiliser le Logiciel d'Impression (seulement sous forme de code objet)
(i) sur un seul périphérique de sortie qui contient un contrôleur intégré ; OU (ii) pour le Logiciel d'Impression sur
un ordinateur hôte, sur le nombre d'unités centrales de traitement autorisées (« UCT ») pour lequel vous êtes licencié,
pour restituer sur le(s) périphérique(s) de sortie licencié(s), uniquement dans le cadre de l'utilisation interne à votre
entreprise. Vous ne pouvez changer aucun fichier du logiciel pilote ou l'icône du logiciel pilote sans l'accord d'EFI.
Vous pouvez utiliser les Programmes de polices de caractères Roman et Adobe Type Manager® pour reproduire les
graisses, styles, et versions de lettres, chiffres, caractères et symboles (« Types de caractères ») sur cinq (5) ordinateurs
au maximum avec le Logiciel d'Impression.
2. Logiciel hôte. Vous pouvez installer le Logiciel Hôte sur un point précis d'un disque dur ou autre périphérique
de stockage sur un (ou sur le nombre autorisé d') ordinateur(s) pour lequel vous êtes licencié (« Nombre
d'Ordinateurs Autorisés »), et, à condition que le Logiciel Hôte soit configuré à être utilisé en réseau, installer et
utiliser le Logiciel Hôte sur un Serveur de fichiers unique en vue de son utilisation sur un seul réseau local soit pour
l'une ou l'autre des raisons suivantes (mais pas les deux) : (i) installation permanente sur un disque dur ou autre
périphérique de stockage sur le Nombre d'Ordinateurs Autorisés ; ou (ii) utilisation du Logiciel Hôte sur un tel
réseau, à condition que l'utilisation du Logiciel Hôte ne dépasse pas le Nombre d'Ordinateurs Autorisés.
Vous pouvez faire une copie de sauvegarde du Logiciel Hôte (qui ne devra pas être installée ou utilisée).
Vous êtes ci-après averti qu'Adobe Systems Incorporated, une société dont le siège est au Delaware, sise 345 Park
Avenue, San Jose, C.A. 95110-2704, États-Unis, (« Adobe ») est le tiers bénéficiant du Présent Contrat de Licence
dans la mesure où le Contrat de Licence contient des dispositions qui correspondent à votre usage du logiciel, des
Programmes de polices, des polices de caractère, et/ou des marques licenciées ou fournies par Adobe. De telles
dispositions sont expressément formulées en faveur d'Adobe, qui peut les faire exécuter, en plus d'Electronics For
Imaging, Inc. ADOBE N'AURA AUCUNE RESPONSABILITE ENVERS VOUS AU TITRE DES LOGICIELS
ADOBE OU DES TECHNOLOGIES CONSENTIES AU TITRE DE LA PRÉSENTE LICENCE.
Logiciel Oracle
Le Logiciel peut contenir des éléments logiciels et/ou matériels fournis par Oracle Corporation (" Oracle "). Java et
toutes les marques et logos dérivés de Java sont des marques ou des marques déposées d'Oracle et/ou de ses filiales.
Dispositions restrictives de la réglementation américaine
L'utilisation, la copie ou la divulgation du Logiciel par le Gouvernement des États-Unis est soumise aux restrictions
prévues dans le FAR 12.212 ou DFARS 227.7202-3 -227.7202-4 et, dans les conditions de la loi fédérale des États-
Unis, sous le Restricted Rights Notice (Juin 1987) Alternate III(g)(3) (Juin 1987) ou FAR 52.227-19 (Juin 1987).
Dans la mesure où des données techniques sont fournies dans le cadre du présent Contrat, de telles données sont
protégées par FAR 12.211 et DFARS 227.7102-2 et, dans les conditions explicitement imposées par le
Gouvernement des États-Unis, sont soumises à des droits d'utilisation contrôlée tel qu'indiqué dans le DFARS
252.227.7015 (Novembre 1995) et DFARS 252.227-7037 (Septembre 1999). Dans le cas où un ou plusieurs
règlements ci-dessus visés seraient modifiés ou remplacés, le règlement équivalent s'appliquerait. Le nom du
contractant est Electronics For Imaging, Inc.
Loi applicable et juridiction
Les droits et obligations des Parties en relation avec le présent Contrat de Licence seront exclusivement régis
par les lois de l'État de Californie, dans les conditions où ces lois s'appliquent aux contrats conclus entre résidents
californiens et exécutés en Californie. La Convention des Nations Unies sur les Contrats de Vente Internationale des
Produits et toute autre convention similaire ne sont pas applicables à ce Contrat de Licence. Pour tous recours liés à
ces Logiciel, Produits, Services, et/ou à ce Contrat de Licence, vous acceptez que la juridiction du Tribunal d'État
du comté de San Mateo aura compétence exclusive ainsi que la Cour Fédérale du District Nord de Californie.