Service consommateurs pour la france, Contrat de licence produit – Activision Amazing Spider-Man Manuel d'utilisation

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“PRODUIT” INCLUT LE LOGICIEL RELATIF A CE CONTRAT, LES MOYENS DE
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moraux, toute documentation s’y rapportant, et les “applets” intégrés au produit) sont
la propriété d’Activision ou ses concédants. Ce programme est protégé par les lois
de copyright des Etats-Unis, les traités, conventions et autres lois internationaux de
copyright. Ce programme contient du matériel licencié et les concédants d’Activision
feraient valoir leurs droits dans l’éventualité d’une violation de ce contrat.

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