AvMap Geosat4x4 Quick Start Manuel d'utilisation
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pour un utilisateur final, il est nécessaire que le détenteur de la licence inclut le retrait de garantie
suivant: “LES PI PREMIUM SONT FOURNIS “COMME TELS” SANS GARANTIE QUEL QU’EN
SOIT LA FORME. EN AUCUN CAS TELE ATLAS EN TANT QUE FOURNISSEUR DE PI PREMIUM
NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE D’UNE FACON POUR LA FOURNIITURE DES PI
PREMIUM.”
10. Si l’utilisateur obtient la licence du produit des limites municipales des U.S., couramment appelé
Dynamap®/Municipal Boundaries, pour l’exploiter dans des produits sous licences, alors le
détenteur de la Licence n’utilisera pas le produit Municipal Boundaries pour créer ou dériver des
applications qui seraient utilisées dans le but de déterminer le tarif ou le taux de taxe pour une
adresse particulière pour une série d’adresses.
11. (applicable pour les données du Royaume Uni seulement)
- Le détenteur de la licence interdira la suppression ou le masquage de tout copyright, marque ou
légende restrictive appartenant à Ordnance Survey.
- Ordnance Survey décline toute garantie sur les données Télé Atlas Multinet de Grande
Bretagne
-Ordnance Survey interdit l’utilisation des données Télé Atlas pour des publications imprimées
LISTE DES COPYRIGHTS
Europe
“Data Source © <2006> TéléAtlas N.V.”
Autriche
“© BEV, GZ 1368/2003.”
Danemark
“© DAV”
France
Données Michelin © Michelin 2006
Grande Bretagne
Ce produit contient des données de l’Ordnance Survey avec
l’autorisation du contrôleur du Bureau de la Papeterie de Sa Majesté. ©
Crown copyright and database right 2006. All rights reserved. License
number 100026920
Italie
“© Geonext/DeAgostini”
Irlande du Nord
“© Ordnance Survey of Northern Ireland”
Norvège
“© Norwegian Mapping Authority, Public Roads Administration / ©
Mapsolutions.”
Suisse
“© Swisstopo”
Hollande
“Topografische ondergrond Copyright © dienst voor het kadaster en de
openbare registers, Apeldoorn 2004”
Produits pour l’Amérique du Nord (US et Canada)
“© 2006 TéléAtlas North America, Inc. / Geographic Data Technology, Inc. Tous droits réservés.
Ces données sont propriétaires et font l’objet d’une protection de copyright et d’autres droits de
propriété intellectuelle détenus par ou sous licence de Télé Atlas North America, Inc. / Geographic
Data Technology, Inc. L’utilisation des ces données est sujette aux termes du contrat de licence. Vous
serez tenu responsable e d’une copie non autorisée ou de la divulgation des ces données.”
Canada
“Canadian Data © DMTI Spatial” (on CD/DVD);
“Une partie des données des cartes canadiennes est reproduite sous licence de Sa Majesté la Reine
en accord avec les règles du Canada et avec la permission de «Natural Resource Canada».”