Limitation de responsabilité – Sena Bluetooth Bluetooth Audio Pack v1.0 User's Guide Manuel d'utilisation
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tenu pour responsable de l’impossibilité du produit à
exécuter certaines fonctions, ou de toute autre non-
conformité résultante de ou pouvant être attribuée
à : (a) une mauvaise application ou une mauvaise
utilisation du produit ; (b) le non-respect par le client
des spécifications ou des instructions de Sena ; (c) tout
acte de négligence, tout mauvais traitement ou tout
accident infligé au produit ; ou (d) tout équipement
associé ou complémentaire ou tout logiciel non fourni
par Sena.
Il est possible de faire valoir ses droits à une garantie
limitée en expédiant le produit à Sena ou au
distributeur international auprès duquel le produit a
été acheté, en fournissant une preuve d'achat ou une
date de reçu. Le client accepte d’assurer le produit
ou d’assumer le risque de perte ou de dommage
pendant le transport, de régler par anticipation des
frais d'expédition à Sena et d'utiliser l’emballage
d'expédition d'origine ou un emballage équivalent.
Limitation de responsabilité
SAUF EXPRESSÉMENT MENTIONNÉ DANS LA
PRÉSENTE, SENA N’OFFRE AUCUNE GARANTIE
D’AUCUNE SORTE, EXPRIMÉE OU IMPLICITE, PAR
RAPPORT À N’IMPORTE QUEL ÉQUIPEMENT, PIÈCE OU
SERVICE FOURNI CONFORMÉMENT À CET ACCORD, Y
COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE LES
GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE
ET D’APTITUDE À UN USAGE PARTICULIER. SENA OU
SON REVENDEUR NE SAURAIENT EN AUCUN CAS
ÊTRE TENUS POUR RESPONSABLES DE TOUT AUTRE
DOMMAGE, Y COMPRIS, MAIS DE MANIÈRE NON
EXHAUSTIVE LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS,
ACCIDENTELS, PARTICULIERS OU IMMATÉRIELS,
QUE CE SOIT EN ACTION CONTRACTUELLE OU
DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA
RESPONSABILITÉ STRICTE) COMME PAR EXEMPLE,
MAIS DE MANIÈRE NON EXHAUSTIVE, LA PERTE DE
BÉNÉFICES PRÉVUS OU DE BÉNÉFICES RÉSULTANT
DE, SURVENANT DU FAIT OU EN LIAISON AVEC
L'UTILISATION OU LA FOURNITURE DES ÉQUIPEMENTS,